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 heure de Beaupréau 43.837 Gadz'Arts sur le web

Conditions générales d'utilisation

Conditions générales d'utilisation des services de gadz.org

Conditions générales d'utilisation du moteur de recherche GadzOO

Conditions simplifiées d'inscription

Éthique et conditions d'utilisation des adresses mail

Conditions générales d'utilisation des services de Gadz.org

Préambule et généralités

L'accès et l'utilisation de Gadz.org (ci-après dénommé "Site"), ainsi que toutes les informations, produits et services mis à disposition sur ce Site, sont soumis aux présentes conditions générales d'utilisation (ci-après dénommées "Conditions"). Ces Conditions pourront faire l'objet de modifications à tout moment sans avertissement préalable. Sauf dans le cas où nous t'en informerions, tous les nouveaux éléments ou Services actualisés que nous placerons sur ce Site seront soumis aux présentes Conditions.

On entendra par Communauté A&M, l'ensemble des élèves et anciens élèves de l'Ecole Nationale Supérieure d'Arts et Métiers, leurs conjoints et leurs enfants, ainsi que les personnels de l'Ecole, et plus généralement toute personne pouvant justifier d'un intérêt envers les activités de l'Ecole ou de toute autre organisation qui lui serait affiliée.

Gadz.org est par définition le portail WEB de la communauté A&M, et constitue donc le support privilégié de la promotion des activités des Gadzarts sur le WEB. En conséquence, l'utilisation des services de Gadz.org implique que tu acceptes l'ensemble des recommandations et principes énoncés dans la suite de ce document.

En utilisant ces services, tu reconnais les conditions telles que stipulées dans le présent document. Tu ne peux utiliser les Services qui te sont proposés par Gadz.org seulement dans le cas où tu déclares connaître, comprendre et accepter les présentes Conditions.

Le Site contient des liens vers d'autres sites Web et services mis à ta disposition par Gadz.org, L'utilisation que tu feras de ces sites est soumise aux conditions générales d'utilisation propres à chacun d'entre eux. En cas de conflit entre les Conditions énoncées dans ce document et toutes conditions ou remarques relatives à un autre Site, ton utilisation de ce Site sera réglementée par ses propres conditions d'utilisation. En conséquence, tu voudras bien consulter les conditions d'utilisation de chaque Site et t'assurer que tu les comprends le cas échéant.

Gadz.org est heureux de te proposer gratuitement accès à ce Site. Afin d'accéder au Site, il te faut cependant ouvrir un compte à l'aide d'un fournisseur d'accès Internet. De plus, l'accès au Site est conditionné par l'utilisation d'un équipement comprenant un ordinateur, un modem ou tout autre appareil de communication. Tu acceptes donc d'acquérir tous les équipements et services nécessaires à l'accès à ce Site et à l'utilisation de ses Services. Bien entendu, Gadz.org n'assume aucune responsabilité au titre des coûts engendrés. Dans le cas où tu n'aurais pas à ta disposition de matériel informatique de manière régulière, tu peux néanmoins demander à tes Délégués de Promotion ou au responsable Gadz.org de gérer ton compte à ta place. En tant qu'administrateurs, tes Délégués de Promotion auront la possibilité de modifier les informations de ta fiche personnelle afin d'assurer leur pertinence. Toute modification de leur part te sera évidemment signalée pour confirmation tacite.

Utilisation des services de Gadz.org & respect des législations et règlements en matière de propriété intellectuelle

Protection des pages web du site

Tu reconnais que toute page Web comportant notamment toute information, donnée, fichiers, image, photographie, animation vidéo, son, musique logiciel ou bien encore interface utilisateur, créés par Gadz.org et/où des personnes/organisations partenaires et auxquels Gadz.org permet l'accès à partir de son Site Web par des liens et/ou par ses Services présents sur le Site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle notamment français et internationaux. Ils font l'objet de droits privatifs tels que marques, brevets, droits d'auteurs auxquels tu acceptes de ne pas porter atteinte, de quelque que manière que ce soit.

Protection des Logos, chartes graphiques et signes distinctifs

Les logos de Gadz.org ainsi que de ses organisations partenaires, toute marque et tout autre signe distinctif qui apparaissent sur le Site de Gadz.org ou sur tout autre site affilié ou non sont protégés par la législation sur les marques, qu'elle soit française ou internationale.

Ils devront donc être utilisés sans aucune déformation en respectant et en indiquant de manière claire le copyright. Il en va de même pour la charte graphique dont l'utilisation sans déformations est recommandée pour l'ensemble des sites de la communauté Arts & Métiers.

L'utilisation de cette charte pour des sites à but commercial est soumise à l'autorisation écrite préalable de Gadzarts.Net SARL, les personnes concernées devront en faire la demande écrite auprès de : " Gadzarts.Net SARL - 9bis, avenue d'Iéna 75783 PARIS Cedex 16 "

Utilisation personnelle et non commerciale des services et du site

Tu peux utiliser les Services de Gadz.org pour un usage strictement personnel et non commercial. Tu peux également copier les écrans individuels que tu visionnes en consultant les Services, mais uniquement à des fins personnelles. Tu ne peux pas en revanche distribuer ou transférer lesdites copies. Il t'es également interdit de modifier, reformater, copier, recréer, distribuer, transmettre, publier, licencier, créer des œuvres dérivées, transférer ou vendre toute information, produit ou service obtenus sur le Service, à l'exception de ceux stipulés ci-après. En particulier, tu admets ne pas être autorisé à reproduire les pages de Gadz.org ou de tout site partenaire sur un quelconque autre site ou une autre page Web.

L'autorisation d'utilisation du présent Site à des fins personnelles et non commerciales comme indiqué au paragraphe précédent et l'utilisation que tu en fais ne peuvent être interprétées comme un octroi de licence sur un quelconque droit de propriété intellectuelle ou un quelconque autre droit de propriété appartenant à Gadz.org ou à ses partenaires.

En conséquence, tu ne jouis d'aucun droit sur les services qui te sont proposés par Gadz.org à l'exception de ceux indiqués dans les présentes conditions générales d'utilisation.

Utilisation à caractère commercial ou lucratif des services du site

Si tu désires utiliser à caractère commercial et lucratif un ou plusieurs services qui te sont proposés par Gadz.org, tu dois en faire la demande écrite d'autorisation à Gadzarts.net SARL, et ce à l'adresse mentionnée plus haut. Le cas échéant les modalités d'utilisation seront spécifiquement définies de manière contractuelle.

Règles et principes de bonne conduite

Nous sommes convaincus que le respect de règles de conduite élémentaires lors de l'utilisation des Services profite à l'ensemble de la communauté des utilisateurs de l'Internet de telle sorte que chacun se sente libre d'exprimer ses opinions et ses idées. La liberté d'utilisation de l'Internet est mise en danger dès lors que quelques individus agissent de manière irresponsable. Afin de permettre à chacun de faire une expérience positive, nous te prions de respecter les règles élémentaires de conduite suivantes lors de l'utilisation des services de Gadz.org. Tu peux consulter une version officiellement reconnue de la Netiquette sur le site suivant :

http://www.sri.ucl.ac.be/SRI/frfc/rfc1855.fr.html

Par ailleurs, tu t'engages à respecter également l'étiquette Gadzarts, et en conséquence ne devra pas utiliser les services de Gadz.org de quelque manière que ce soit qui puisse porter directement ou indirectement un préjudice de quelque nature à un ou des membres de la Communauté A&M.

Conditions particulières à l'utilisation de l'Imelavi - Protection contre le SPAM

En ce qui concerne la protection contre le SPAM (envoi en masse de courrier non sollicité) de ses utilisateurs, Gadz.org a pris les mesures suivantes, et te demande de suivre ces recommandations.

L'utilisation de l'Imelavi dans le cadre d'envoi de courriers à des destinataires multiples (n>20, ce nombre pouvant être modifié selon l'appréciation de l'administrateur des services de Gadz.org). est soumis au principe de l'OPT IN, ce qui signifie que tu ne peux contacter que des utilisateurs qui en ont expressément émis le souhait. Le principe de l'OPT IN est d'ailleurs recommandé par les dernières directives européennes en matière de marketing électronique et de respect de la vie privée. Le fait de déroger à cette règle s'appelle le SPAM et constitue un délit au yeux de la loi française.

Ainsi, nous te recommandons par exemple de ne pas abuser de l'utilisation des mailing listes de promotions qui sont prévues à l'usage exclusif de leurs membres et dans l'objectif seul de promouvoir les activités de la promotion concernée, et de te reporter plutôt vers les nombreux autres outils de communication et mailing listes de la communauté A&M.

Dans le cas d'une utilisation inadaptée de l'Imelavi, les mesures prises pourront être les suivantes :

  • Blocage de la diffusion des courriers électronique, cette action étant soumise à la seule appréciation de l'administrateur technique.
  • Facturation d'une participation au frais engendrés par l'envoi d'un courrier massif non sollicité à hauteur de 10cts d'Euro par destinataire.
  • Signalement à la CNIL des émetteurs de courriers non sollicités.
  • Exclusion temporaire ou définitive des émetteurs de courriers indésirables de l'Association Gadz.org, et donc de l'accès aux services de l'Association.
  • Dépôt d'une plainte envers l'émetteur du courrier indésirable.

Les décisions seront du seul ressort de l'administrateur technique et du conseil d'administration de l'Association Gadz.org. Dans le cas où l'utilisateur serait un élève de l'Ecole membre de l'Union des Elèves, les mesures prises par cette dernière à l'encontre des membres concernés seront seules applicables, sauf mention exceptionnelle du Président de l'Association

Dans le cas ou tu recevrais de manière répétée des mails en provenance d'un utilisateur des services de Gadz.org, tu pourras faire suivre ce mail (avec son header complet exclusivement) à l'adresse mail

Dans le cas où ces mails proviendraient d'un domaine différent, nous te conseillons de ne pas y répondre, et éventuellement d'en avertir la CNIL à l'adresse mail Les administrateurs des services de Gadz.org pourront éventuellement t'aider dans tes démarches

Précisions concernant l'utilisation de l'imelavi dans le cadre de participation à des jeux, concours, activités publicitaires ou autres activités assimilées

L'utilisation "abusive" des alias imelavi dans le cadre des jeux, concours, activités publicitaires ou autres activités assimilées peut être interprétée par les organisateurs comme un détournement du règlement. Il est par ailleurs important de noter que ce type d'utilisation peut également être à l'encontre de la LOI (il est rappelé que sur Internet non seulement la Loi Française mais bien souvent du pays où se trouve les serveurs s'appliquent). Par conséquent, Gadz.org dénie toute responsabilité le cas échéant, et se réserve le droit d'intenter toutes les actions nécessaire à l'encontre de l'utilisateur concerné (se reporter au paragraphe divulgation de ton identité). Par ailleurs et EN TOUT ETAT DE CAUSE l'utilisateur concerné se verra suspendre l'alias concerné pendant la durée du concours, ou bien pendant la durée de conservation du mail dans la base de l'organisateur, la durée la plus longue étant prise en compte. Si l'administrateur de Gadz.org le juge nécessaire, il pourra également suspendre l'utilisateur concerné de l'intégralité des services de Gadz.org.

L'utilisation abusive des alias imelavi dans ce cadre est régie par les mêmes règles que celles qui s'appliquent au SPAM. Ainsi, si les administrateurs techniques notent une utilisation inappropriée des services de Gadz.org, ils pourront prendre envers les utilisateurs concernés les mêmes mesures que celles exposées dans le paragraphe précédent. Notamment, l'utilisateur se voire facturer une participation aux frais d'interventions engendrés par l'utilisation inappropriée qu'il a pu avoir de ses services, à hauteur de 10cts d'euros par mail reçu à la suite de cette utilisation en sus des frais que Gadz.org devra engager pour démontrer sa bonne foi à l'organisateur de l'opération concernée.

En ce qui concerne la facturation des mails, celle-ci pourra être suspendue si l'utilisateur apporte aux administrateurs techniques des services de Gadz.org la preuve de démarches réparatrices qu'il aurait pu adopter à l'égard de l'organisateur de l'opération concernée. En tout état de cause il restera redevable des frais que Gadz.org aura dû engager.

Divulgation de ton identité

Nous pouvons recevoir des demandes de divulgation de l'identité des utilisateurs. En principe, nous ne divulguons jamais l'identité de nos utilisateurs, à moins d'y avoir été priés par voie légale notamment sur demande d'un magistrat, d'un auxiliaire de justice ou d'un officier de police dûment habilité par décision de justice ou par commission rogatoire.

S'il s'avère qu'une organisation gouvernementale, administrative ou judiciaire légalement investie du pouvoir de recevoir communication de ton identité ou de données personnelles te concernant nous demande des informations en relation avec ton identité, nous accéderons à cette demande.

Si nous recevons en revanche une telle demande émanant d'une partie tierce qui n'est pas une organisation gouvernementale (par exemple une demande en relation avec un litige d'ordre civil), nous ferons nos meilleurs efforts pour te contacter en utilisant les données de contact en notre possession. Attention : notre obligation se limite à la transmission d'un mail.

Nous respecterons un délai de 5 jours après avoir pris contact avec toi et après avoir recueilli, le cas échéant, tes observations, avant de décider, à notre seule discrétion, si nous accédons ou non à la demande de divulgation d'identité et après nous être assurés, dans le respect de la législation applicable, que le droit au respect de ta vie privé n'est pas menacé.

Si les données de contact en notre possession ne nous permettent pas de te contacter, nous prendrons notre décision dans un délai de 5 jours suivant la réception de la demande de divulgation d'identité. En tout état de cause, nous ne retransmettrons d'informations te concernant, uniquement dans le cadre de problèmes ayant pu apparaître dans l'utilisation que tu aurais fait de nos services dans le cadre de l'imelavi.

Cas de la transmission d'informations te concernant vers les sites partenaires via l'authentification universelle Gadz.org

Lorsque tu utilises l'authentification universelle de Gadz.org pour accéder à des sites de la communauté A&M, les informations permettant de t'identifier seront transmises au site concerné dans la mesure où ces dernières sont utiles à son utilisation. Si le site concerné est un partenaire non directement lié à la communauté ou commercial, seul ton nom, prénom, email seront transmis, en tout état de cause une notification et une confirmation te sera dans ce cas systématiquement demandée.

...

Déni de Garantie

Absence de garantie quant à la continuité du Site et des Services

TU ADMETS SAVOIR QUE LES FOURNISSEURS DES MATERIELS, LOGICIELS ET INFRASTRUCTURES DE TELECOMMUNICATIONS UTILISES DANS LE DOMAINE DES SERVICES DE GADZARTS.NET, N'OFFRENT EN AUCUN CAS UNE GARANTIE ABSOLUE DE BON FONCTIONNEMENT DE LEURS PRODUITS OU PRESTATIONS. PAR CONSEQUENT, EN TANT QU'UTILISATEUR DE TECHNOLOGIES OU INFRASTRUCTURES DEVELOPPEES ET FOURNIES PAR DES TIERS, GADZ.ORG NE SAURAIT S'ENGAGER A CE QUE SON SERVICE SOIT TOTALEMENT ININTERROMPU ET SANS RETARD.

TU ADMETS EGALEMENT CONNAITRE LES CARACTERISTIQUES ET LES LIMITES DU RESEAU INTERNET, AINSI QUE SES PERFORMANCES TECHNIQUES ET LES RISQUES ET DELAIS INHERENTS A CE RESEAU POUR TRANSFERER LES INFORMATIONS. GADZ.ORG NE SAURAIT DONC ETRE TENU RESPONSABLE DES DIFFICULTES DE CONNEXIONS OU DE TRANSMISSIONS CONSECUTIVES A UN MAUVAIS FONCTIONNEMENT DU RESEAU INTERNET QUI NE SONT PAS SOUS SA MAITRISE. EN, CONSEQUENCE, TU RECONNAIS QUE GADZ.ORG NE PUISSE PAS GARANTIR QUE LES SERVICES SERONT ININTERROMPUS ET PONCTUELS.

DE PLUS, GADZ.ORG SE RESERVE LA POSSIBILITE DE MODIFIER LE CONTENU DU SITE A SA SEULE CONVENANCE, A TOUT MOMENT ET SANS AVERTISSEMENT PREALABLE. GADZ.ORG SE RESERVE EGALEMENT LA POSSIBILITE DE RENDRE LE SITE OU LES SERVICES MOMENTANEMENT INDISPONIBLES POUR DES RAISONS DE MAINTENANCE OU DE PROCEDURES D'ACTUALISATION.

Absence de garantie quant à la compatibilité du Site ou des Services avec l'équipement informatique des utilisateurs

TOUS SERVICES, INDEX, INFORMATIONS OU PRODUITS PRESENTS SUR LE SITE OU ACCESSIBLES A PARTIR DE GADZ.ORG SONT DIFFUSES SOUS LA FORME DANS LAQUELLE ILS SE TROUVENT.

TU RECONNAIS PAR LA PRESENTE QUE GADZ.ORG N'EST PAS TENU D'ADAPTER SON SITE OU SES SERVICES AUX CARACTERISTIQUES SPECIFIQUES D'ORDRE TECHNIQUES, INFORMATIQUES, GRAPHIQUES QUE TU ES SUSCEPTIBLE D'UTILISER. EN CONSEQUENCE, GADZ.ORG NE GARANTIT PAS QUE TON EQUIPEMENT INFORMATIQUE EST ADAPTE A UNE UTILISATION DU SITE OU DES SERVICES OU QUE CETTE UTILISATION SE PRODUIRA SANS BOGUE, ERREUR OU DOMMAGE

Limitation de responsabilité

Utilisation aux risques et périls de l'utilisateur

TOUTE UTILISATION DU SITE OU DES SERVICES SE FAIT A TES RISQUES ET PERILS.

PAR CONSEQUENT, GADZ.ORG NE SAURAIT ÊTRE TENU RESPONSABLE EN CAS DE DOMMAGES DIRECTS OU INDIRECTS SURVENANT LORS DE L'UTILISATION DE CES SERVICES, ET NOTAMMENT EN CAS DE PERTES DE DONNEES OU DE DETERIORATION DE TON ORDINATEUR OU DE TES LOGICIELS

GADZ.ORG NE SAURAIT DONC ETRE TENU AU REMBOURSEMENT DU COUT DE L'ACQUISITION DE SERVICES OU BIENS DE REMPLACEMENT OU DU COUT DE REPARATION OU DE MISE EN CONFORMITE DE TES EQUIPEMENTS INFORMATIQUES.

Absence de responsabilité à raison du contenu illicite ou préjudiciable des sites web indexés

TU TE REPORTERAS ICI AVEC PROFIT AUX CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION DU MOTEUR DE RECHERCHE GADZOO DISPONIBLES SUR CE SITE.

Absence de responsabilité à raison des dommages causés par des tiers utilisant le Site ou les Services

GADZ.ORG EXCLUT EXPLICITEMENT TOUTE RESPONSABILITE POUR LES DOMMAGES RESULTANT DES AGISSEMENTS ILLICITES, FRAUDULEUX OU PREJUDICIABLES COMMIS PAR DES TIERS A L'OCCASION DE L'UTILISATION DU SERVICE.

GADZ.ORG NE SAURAIT A CET EGARD ETRE TENU RESPONSABLE EN CAS D'ACCES NON AUTORISE PAR DES TIERS AUX DONNEES PERSONNELLES OU CONFIDENTIELLES TE CONCERNANT TRANSMISES OU STOCKEES A L'OCCASION DE L'UTILISATION DU SITE OU DES SERVICES.

DE MÊME, GADZ.ORG N'EST PAS RESPONSABLE EN CAS DE VIRUS INFORMATIQUE OU DE TOUTE AUTRE FRAUDE INFORMATIQUE COMMISE PAR DES TIERS ET COMPROMETTANT L'UTILISATION NON PREJUDICIABLE DU SITE OU DES SERVICES.

Absence de responsabilité résultant des dommages commis par les partenaires ou affiliés de Gadz.org

GADZ.ORG EST SUSCEPTIBLE DE DEVELOPPER AVEC DES PARTENAIRES OU AFFILIES DES PARTENARIATS EN VUE DE LA FOURNITURE DE SERVICES ET OU DE PRODUITS AUX UTILISATEURS. TU ES EXPRESSEMENT INFORME QUE LES SERVICES OU PRODUITS OFFERTS PAR LES PARTENAIRES OU AFFILIES LE SONT SOUS LE CONTROLE ET LA RESPONSABILITE EXCLUSIVE DE CES DERNIERS. TU RECONNAIS QUE GADZ.ORG N'EST PAS RESPONSABLE DE LA PRECISION DES INFORMATIONS DES SOCIETES PARTENAIRES OU AFFILIEES, DE LA DISCONTINUITE, DES CHANGEMENTS OU DE LA DEFAILLANCE DE LEURS SERVICES ET/OU PRODUITS, NI DE L'ATTEINTE A LA PROPRIETE INTELLECTUELLE COMMIS PAR CES PARTENAIRES OU AFFILIES SUR LEURS PROPRES SITES

Force majeure

Si l'exécution par Gadz.org des présentes ou de toute autre obligation est empêchée, restreinte ou entravée par tout acte ou circonstance hors de portée du contrôle raisonnable de Gadz.org et notamment par toute circonstance de force majeure, tu voudras bien nous en excuser. Dans ce cas, aucune responsabilité ne pourra être retenue à l'encontre de Gadz.org.

En tout état de cause, si par extraordinaire la responsabilité de Gadz.org venait à être engagée, le montant versé par Gadz.org en réparation de tout préjudice résultant de l'utilisation du Site ou des Services ne saurait dépasser la somme de 10 Euros.

Cas particulier d'utilisateurs homonymes

Dans l'hypothèse où plusieurs utilisateurs des services de Gadz.org seraient des homonymes, les alias seront modifiés afin de ne créer aucune confusion et aucun risque d'erreur pour les correspondants. Il faut bien comprendre que la notion d'adresse mail à vie ou permanente n'est pas attachée à son orthographe mais au fait que le service existe dans le temps, par cela il faut comprendre que les alias ne sont pas ta propriété (notamment pas de droit d'aînesse ou de " premier arrivé premier servi "). Pour ces raisons, les alias peuvent être modifiés pour garantir un fonctionnement optimal. Néanmoins, il sera toujours fait le nécessaire pour que tu demeures joignable en tout état de cause, un alias complémentaire te sera fourni et il pourra être aménagé pour peu qu'il ne crée pas de confusion. De plus un système de répondeur sera mis en place sur les adresses d'homonymie afin que tu sois joignable dans la mesure du possible.

Droit d'accès

Nous te rappelons que tu disposes d'un droit d'accès aux informations te concernant. Pour exercer ce droit il te faut faire une demande adressée par courrier recommandé avec accusé de réception à : " Association Gadz.org - 9bis Avenue d'Iéna, 75016 Paris "

Afin de pouvoir prendre en compte ta demande, nous te demandons, de bien vouloir la signer de manière manuscrite, et d'y joindre une photocopie de ta carte d'identité ou tout autre titre d'identité. Si tu souhaites une réponse écrite, merci de joindre une enveloppe réponse suffisamment timbrée.

Résiliation

Au cas où tu manquerais aux obligations t'incombant en vertu des présentes Conditions générales d'utilisation, Gadz.org se réserve le droit de résilier ou suspendre ton accès à ces services, et ce à tout moment. Le cas échéant, nous te notifierons de cette suspension ou résiliation par courrier électronique à l'adresse e-mail que tu nous auras indiquée lors de ton inscription. Nous avertirons également tes délégués de promotion, ou à défaut les responsables de ton association des élèves locale en leur précisant le contexte et les raisons qui nous ont amené à prendre lesdites mesures.

Tu as la possibilité de résilier ton inscription à tout moment. Compte tenu de l'aspect associatif et confraternel du site nous souhaiterions que cette demande soit motivée, La demande de désinscription devra être adressée par courrier recommandé avec accusé de réception à : " Association Gadz.org - 60, rue de Strasbourg - 92400 Courbevoie "

Afin de pouvoir prendre en compte ta requête de désinscription, nous te demandons, conformément au décret N° 82-525 du 16 juin 1982, de bien vouloir la signer de manière manuscrite, et d'y joindre une photocopie de ta carte d'identité ou tout autre titre d'identité. Nous te confirmerons ta désincription par courrier électronique à l'adresse e-mail que tu auras fournie lors de ton inscription. Nous signalerons également ta désinscription à tes délégués de promotion.

Les délégués d'une promotion peuvent demander par écrit (e-mail ou courrier) la radiation d'un membre simple rattaché a leur promotion. Cette demande doit être motivée et acceptée par le conseil d'administration de Gadz.org

Le cas particulier de la conservation des informations lors du décès d'un membre est repris dans les statuts de l'association. Nous t'invitons à les consulter pour complément d'informations

Décès

Les informations fournies par le membre resteront consultables par les autres membres, sauf indication contraire faite par l'intéressé, que cette dernière soit faite de son vivant, ou bien par testament.

Suite au décès de l'intéressé, l'adresse de courrier électronique pourra perdurer, par défaut elle sera redirigée vers l'un des délégués de promotion, et sur accord d'un de ceux-ci vers un membre de la famille du défunt. L'accès au site sera suspendu et ne pourra être transféré vers la famille.

Toute demande de rectification des informations postérieure au décès de l'interessé ne pourra être faite que par l'intermédiaire du délégué de promotion principal.

Nous nous réservons également le droit de modifier les présentes Conditions sans avis préalable ; nous considérons le fait que tu continues à utiliser les Services après chaque changement comme un accord concernant les changements entrepris. Dans tous les cas de figure, la version en vigueur de ces Conditions, sera celle mise en ligne sur le portail Gadz.org.

Dans le cas où tu n'accepterais pas ces changements, nous te demandons de nous signaler immédiatement te désincription par la procédure décrite précédemment, ainsi que d'arrêter immédiatement l'utilisation des services de Gadz.org.

Conditions générales d'utilisation du moteur de recherche GadzOO

Usage à titre personnel et mise en garde en matière de contenu

Lorsque vous utilisez les services assurés par le moteur de recherche de Gadz.org (ci-après, les "Services de recherche Gadz.org"), vous acceptez d'être liés par les termes et conditions énoncés dans le présent document (ci-après, les "Conditions d'utilisation"). Vous reconnaissez de fait, faire partie de la communauté Gadzarts ou en être un membre associé.

Contenu utilisé par Gadz.org

Les sites référencés dans les résultats de recherche ou proposés sous forme de liens par les Services de recherche Gadz.org sont créés par des sociétés ou des personnes sur lesquelles Gadz.org n'a aucun contrôle. Les résultats de recherche obtenus proviennent des index compilés par des systèmes manuels et automatisés de Gadz.org, et Gadz.org n'a aucunement la possibilité d'examiner le contenu de ces sites avant de les inclure dans ces index. Toute requête faisant appel aux Services de recherche est susceptible de générer des résultats (y compris des liens) associés à des sites qui peuvent être considérés par certaines personnes comme inconvenants, choquants, indécents, etc. Nous ne pouvons aucunement garantir que la recherche Gadz.org ne proposera pas de contenu déplacé ou choquant, et nous n'acceptons aucune responsabilité quant au contenu des sites (y compris liens) inclus dans les résultats d'une recherche Gadz.org.

Gadz.org est réservé à l'usage personnel des Gadzarts

Les Services de recherche Gadz.org sont mis à la disposition des Gadzarts exclusivement pour un usage personnel et non commercial. Vous ne devez pas utiliser les Services de recherche Gadz.org pour vendre des produits ou des services, ni en vue d'augmenter le trafic de votre site Web pour des motifs commerciaux (ventes, promotion, publicité, etc.). Vous ne devez en aucun cas réutiliser les résultats des recherches Gadz.org par reformatage et affichage, ni reproduire la page d'accueil de Gadz.org ou les pages de résultats sur votre site Web ou dans toute autre publication quel qu'en soit le format. Vous ne devez pas utiliser Gadz.org dans des " métarecherches ". Il ne vous est pas possible non plus d'insérer sur votre site Web ou Intranet un champ de recherche faisant une requête directement sur le moteur de recherche de Gadz.org.

Modifications des termes et conditions et des services de recherche de Gadz.org

Nous nous réservons le droit de modifier ou d'interrompre nos services selon besoin, pour quelque raison que ce soit et sans préavis, y compris le droit d'y mettre fin avec ou sans préavis, sans encourir de responsabilité vis-à-vis de vous, d'aucun autre utilisateur ou d'aucune autre tierce partie. Nous nous réservons le droit de modifier les présentes Conditions d'utilisation selon besoin et sans préavis ; pour être informés de ces éventuelles modifications, nous vous conseillons de relire ces Conditions d'utilisation régulièrement.

Les requêtes automatisées sont interdites

Vous ne devez pas transmettre de requêtes automatisées d'aucune sorte aux systèmes de Gadz.org. Par " requêtes automatisées ", nous entendons également l'utilisation de tout logiciel qui transmet des requêtes à Gadz.org pour déterminer le " rang " obtenu par un site Web dans les index Gadz.org en fonction de différents termes de recherche.

Règles relatives à la propriété intellectuelle

Nous avons pour règle de répondre aux avis d'infraction qui nous sont communiqués, conformément à la loi sur le copyright et a la propriété intellectuelle, et aux dispositions de la loi et de toute autre loi applicable en matière de propriété intellectuelle, y compris la suppression ou la désactivation de l'accès à des informations impliquées par les activités responsables de la ou des infractions qui nous sont signalées.

Toute infraction devra être communiqué par lettre recommandée à l'adresse suivante, le récépissé de dépôt de plainte devra être obligatoirement joint pour que votre courrier soit pris en compte :

Association Gadz.org,
60, rue de Strasbourg
92400 Courbevoie

Déni de garanties

Gadz.org n'accepte aucune responsabilité d'aucune sorte en ce qui concerne la précision, le contenu, l'exhaustivité, la légitimité, la fiabilité, l'opérabilité ou la disponibilité des informations ou des données affichées dans les résultats obtenus par les Services de recherche Gadz.org. Gadz.org n'accepte aucune responsabilité en ce qui concerne la suppression, l'impossibilité de stockage, la transmission incorrecte ou la transmission inopportune desdites informations ou des données. Gadz.org n'accepte aucune responsabilité en ce qui concerne les dommages susceptibles de résulter du téléchargement ou de l'utilisation des informations ou des données disponibles sur Internet via les Services de recherche Gadz.org.

LES SERVICES DE RECHERCHE GADZ.ORG SONT FOURNIS " TELS QUELS ", SANS AUCUNE GARANTIE. GADZ.ORG EXCLUT EXPRESSÉMENT ET DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LES LOIS APPLICABLES TOUTES GARANTIES EXPLICITES, IMPLICITES ET LÉGALES, Y COMPRIS ET SANS RESTRICTION LES GARANTIES DE SUCCÈS COMMERCIAL, D'ADAPTATION À UN OBJET SPÉCIFIQUE, ET DE NON INFRACTION DE DROITS PROPRIÉTAIRES. GADZ.ORG EXCLUT TOUTES GARANTIES EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ, DE FIABILITÉ, D'OPPORTUNITÉ ET DE PERFORMANCE DES SERVICES DE RECHERCHE GADZ.ORG. GADZ.ORG N'APPORTE AUCUNE GARANTIE POUR AUCUNE INFORMATION OU AUCUN CONSEIL OBTENU VIA LES SERVICES DE RECHERCHE GADZ.ORG. GADZ.ORG N'APPORTE AUCUNE GARANTIE POUR LES SERVICES OU LES BIENS REÇUS VIA (OU DONT LA PROMOTION EST ASSURÉE VIA) LES SERVICES DE RECHERCHE GADZ.ORG OU VIA LES LIENS PROPOSÉS PAR LES SERVICES DE RECHERCHE GADZ.ORG, NI POUR AUCUNE INFORMATION OU AUCUN CONSEIL REÇU VIA LES LIENS PROPOSÉS DANS LES SERVICES DE RECHERCHE GADZ.ORG.

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Demande de suppression de lien

Gadz.org reçoit parfois des demandes de la part de personnes qui souhaitent supprimer certains liens des index Gadz.org. Bien que Gadz.org se réserve le droit de traiter les requêtes de ce type au cas par cas, les règles générales appliquées par Gadz.org reposent sur les principes suivants :

Les index de Gadz.org sont constitués à partir d'informations qui sont détectées, identifiées, indexées et compilées par un processus soit manuel soit automatisé - sans aucune intervention ou révision par des personnes humaines. Compte tenu du volume considérable d'information qui évolue sur les sites Web par ajout, suppression ou modification et de la fréquence de ces évolutions, Gadz.org n'a pas la possibilité - ni l'intention - d'analyser le contenu mis à la disposition des utilisateurs via ses index. Pour chaque site Web présent dans les index de Gadz.org, deux situations sont envisageables : (i) Le propriétaire d'un site souhaite limiter l'accès à tout ou partie de son contenu. A réception d'une requête émanant du propriétaire du site (de manière incontestable), Gadz.org étudiera au cas par cas la demande exprimée, en vue de supprimer de ses index le ou les liens qui pointent vers ce site. Toutefois, si l'opérateur ou le webmaster du site ne prend pas les précautions nécessaires (modification du code), les robots automatiques utilisés par Gadz.org pour créer et mettre à jour ses index risquent de détecter ce site très rapidement et de le ré-indexer.

Divers

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1. CONDITIONS D'INSCRIPTION : l'inscription à l'Imelavi est réservée aux membres de la communauté Arts & Métiers. Sont considérés entre autre comme membres de cette communauté : les Ingénieurs Arts & Métiers, les membres de l'UE Ensam, et de manière plus générale tous les anciens élèves de l'Ecole Nationale Supérieure d'Arts & Métiers. Afin de pouvoir vérifier et éventuellement accepter ta demande d'inscription, nous transmettrons celle ci aux personnes compétentes de la communauté Arts & Métiers qui statueront sur sa validité.

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